ASPECTS JURIDIQUES | | | RESPONSABILITÉ | | | PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE | | | DONNÉES PERSONNELLES | | | LIENS & HYPERLIENS |
ÉDITO La société Opale Net respecte les lois françaises en vigueur ainsi que le droit de chaque individu à la vie privée. Compte tenu de la nature des sites qu'elle diffuse, Opale Net s'associe à des organismes spécialisés afin d'offrir toutes les possibilités juridiques essentielles dans la clarification de sujets tels que la responsabilité, la propriété intellectuelle, les données personnelles, le droit à la confidentialité, la légalité de son contenu ainsi que la sécurisation de ses méthodes de paiement. La société Opale Net se fait un devoir de protéger sa clientèle. Les informations contenues sur ce site sont la propriété exclusive de la société Opale Net et ne peuvent être utilisée à aucune fin pratique, sans l'autorisation écrite d'Opale Net. |
|
|
MENTIONS
LÉGALES L'ensemble des sites Opale Net / Xponsor sont la propriété exclusive de : Opale Net 401, Boulevard Saint-Joseph Est H2J 1J6 Montréal / Québec Tel : 514 344 4454 / Fax : 514 344 0716 Depuis la France : Tel. : 08.00.97.98.03 (appel local) Numéros internationaux : Tel. : +1 514.344.4454 Tel. : +33 8.00.97.98.03 |
ASPECTS JURIDIQUES | | | RESPONSABILITÉ | | | PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE | | | DONNÉES PERSONNELLES | | | LIENS & HYPERLIENS |